Droits TV 2020-2024

[Tibbs]

On devrait créer un sujet Foot-Justice 😂😂

pour répondre à Coconuts, un article de l’Equipe d’hier qui explique en détail le différend.

 

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PSG

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Premier round entre Kylian Mbappé et le PSG devant la LFP

La commission juridique de la LFP, saisie par Kylian Mbappé pour son litige avec le PSG sur des arriérés de salaires et de primes, doit se réunir ce mercredi matin. Une première étape avant de se retrouver devant la justice dans les prochains mois ?

Loïc Tanzipublié le 11 septembre 2024 à 06h30mis à jour le 11 septembre 2024 à 13h57

Même si Kylian Mbappé n'est plus un joueur du Paris-Saint-Germain, ses affaires avec le club de la capitale ne sont pas terminées. Ses avocats ont rendez-vous ce mercredi matin, avec ceux du PSG, devant la commission juridique de la LFP. Cette dernière avait été saisie fin août par le néo-Madrilène pour des arriérés de salaire et de primes de la saison dernière. Le capitaine de l'équipe de France et ses avocats réclament 55 millions d'euros au club de la capitale, que le joueur a quitté libre cet été pour rejoindre le Real Madrid.

L'argumentaire des deux parties tourne autour de deux accords, que la partie joueur conteste, passés les 11 et 12 août 2023 entre le joueur et Nasser al-Khelaïfi, le président du club. Deux documents qui n'ont jamais été signés et qui sont le point de départ d'une année de négociations sans résultat.

Le PSG n'a pas tenu tous ses engagements, selon le clan Mbappé

Un premier accord a été verbalisé entre les deux hommes, puis proposé au Paris-Saint-Germain par Delphine Verheyden, l'avocate de l'attaquant français, au travers d'une lettre, dont nous avons eu connaissance, envoyée le 11 août 2023 à Victoriano Melero, le secrétaire général du club, quand le joueur était mis à l'écart. Il y est écrit :

« Mon client me charge de vous indiquer que pour mettre un terme à cette menace intenable pour un joueur de son rang de ne pas jouer une saison entière, et pour que cesse cette destruction de son image auprès du grand public par la propagation, y compris virale via de faux comptes que nous avons identifiés, d'informations mensongères (*), mon client formule la proposition suivante :

- Réduire de 55 millions brut les primes devant lui être versées lors de la saison 2023-2024 (correspondant aux 30 millions de prime de fidélité liée aux deux premières années de contrat et 25 millions de prime de signature), ceci représentant une économie de plus de 68 millions dans les comptes du club ;

- Transposer le règlement de ce même montant à la saison 2024-2025 s'il devait être encore présent dans les effectifs à cette date.

Cette proposition est conditionnée aux éléments cumulatifs suivants :

- Qu'il soit réintégré dans le groupe pour le match du 12 août 2023 et n'en soit plus sorti de toute la saison sportive ;

- Que cet avenant soit signé au plus tard lundi 14 août à 12 h. Passé cette date l'offre sera caduque ;

- Rédaction d'un communiqué de presse commun indiquant la fin du différend, la réintégration sans condition dans le groupe et le pas fait par mon client pour résoudre ce différend. »

« Avec l'accord que j'ai passé avec le président cet été, peu importe mon choix, on a réussi à protéger l'ensemble des parties et à préserver la sérénité du club pour les défis à venir, ce qui reste le plus important »

Kylian Mbappé, le 4 janvier 2024

 

Mbappé et son entourage estiment que cet accord est devenu caduc à partir du moment où il n'a pas été signé, ni envoyé à la LFP à la date demandée. « Cette proposition, qui était valable jusqu'au 14 août 2023, a expiré sans que le club n'y apporte aucune réponse, écrit de nouveau Delphine Verheyden au PSG le 31 mai 2024, pour demander le paiement des primes et salaires. A fortiori elle n'a jamais été régularisée par voie d'avenant au contrat de travail, ni enregistrée auprès de la LFP. »L'avocate y ajoute : « De manière absolument erratique, en septembre 2023, la prime de 30 millions brut, dite de fidélité et qui était due si le joueur était dans les effectifs du club à cette date, n'a pas été versée, tandis que celle correspondant au deuxième tiers de la prime de signature l'était. Plus tard, la prime relative au dernier tiers de la prime de signature (36,6 millions brut), qui était due en février 2024, n'était pas non plus réglée. Enfin, ses salaires des mois d'avril et mai 2024 n'ont à ce jour pas encore été versés. »

Le capitaine des Bleus et son équipe considèrent également que, même si l'accord avait été conclu, les engagements du club n'ont pas été tenus : « Celui de laisser Kylian Mbappé jouer a été bafoué, celui-ci ne jouant notamment que onze matches entiers sur les 21 derniers de la saison. » Paris rétorque que c'est une décision purement sportive, prise sans influence de la part de Luis Enrique. Là encore, les deux versions divergent.

À Paris, on estime qu'un accord oral a été conclu avec Mbappé, et qu'il fait foi. Le club compte notamment utiliser les déclarations du joueur devant la presse, le 4 janvier 2024, comme preuve : « Je n'ai pas encore pris ma décision, mais avec l'accord que j'ai passé avec le président cet été, peu importe mon choix, on a réussi à protéger l'ensemble des parties et à préserver la sérénité du club pour les défis à venir, ce qui reste le plus important. Ma décision, c'est secondaire », a-t-il déclaré après la victoire du PSG face à Toulouse lors du Trophée des champions (2-0).

lire aussiPrimes et salaires impayés : Mbappé ne lâche pas le PSG 

Un rôle clé pour Luis Enrique et Campos à terme

Pour répondre aux conseillers de Mbappé, le club écrit alors le 1er juillet 2024, dans un nouvel échange de courriers : « Si cet avenant n'a pas été signé, c'est parce que, comme vous le savez, une réunion s'est tenue au club le 12 août 2023 (au lendemain donc de la première lettre) à laquelle étaient présents votre client, le président du club ainsi que Messieurs Luis Campos et Luis Enrique au cours de laquelle les modalités de l'accord ont été discutées et renégociées pour aboutir à un accord différent de celui proposé par vos soins le 11 août. Le président a expliqué qu'il ne pouvait pas se contenter d'une baisse de rémunération à hauteur de 55 millions d'euros bruts dans le cas où, finalement, il déciderait de quitter le club le 30 juin 2024. Il a ainsi été établi de s'accorder sur un "gentlemen's agreement"basé sur deux cas de figure :

- Cas n° 1 : le joueur accepte de prolonger son contrat jusqu'au 30 juin 2025, ce qui permet au club de réaliser son transfert lors du mercato d'été 2024 sur la base d'une indemnité de transfert évaluée d'un commun accord à un minimum de 180 millions d'euros et, dans ce cas, le joueur perçoit une prime de fidélité ;

- Cas n° 2 : le joueur décide de ne pas prolonger son contrat jusqu'au 30 juin 2025, ce qui empêche le club de réaliser son transfert lors du mercato d'été 2024 et dans ce cas, le joueur accepte de revoir à la baisse ses conditions de rémunération de la saison 2023-2024.

C'est dans ce contexte que je vous ai adressé un avenant n° 7 consignant les modalités de l'accord telles que convenues dans le cas n° 1, à savoir la prolongation du contrat sur la saison 2024-2025, et que je vous ai invitée à venir discuter cette proposition. Après plusieurs relances, le 22 août 2023, vous m'avez répondu par mail : "Mon client m'informe qu'il souhaite évoquer ce sujet avec son Président". À cet instant, nous avons compris que vous n'étiez plus habilitée à discuter et que les accords passés resteraient oraux. »

lire aussiToute l'actualité du football 

C'est autour de la notion d'accord, et avec les documents amenés par les deux parties, que la commission devra statuer. Il existe trois options : la commission de la LFP demande au PSG de payer à Kylian Mbappé les sommes demandées ; elle prône une médiation ; elle estime que la direction parisienne a été dans son droit.

Dans tous les cas, cette affaire devrait se prolonger à l'UEFA, aux prud'hommes puis sans doute au pénal. Les deux parties s'y attendent et s'y préparent. Présents lors de certaines réunions, Luis Enrique et Luis Campos pourraient alors avoir un rôle déterminant par leurs témoignages.

(*) Contacté, le PSG a tenu à démentir formellement ces accusations.

Le PSG risque des sanctions

La commission juridique de la LFP va ce mercredi matin vivre un moment historique. Jamais elle n'a eu à traiter un dossier aussi sensible impliquant de tels enjeux financiers, puisque Kylian Mbappé, qui l'a saisie il y a quelques semaines et qui a aussi porté l'affaire devant l'UEFA, réclame 55 millions d'euros d'arriérés de primes et de salaires à son ancien club, le Paris-Saint-Germain. Cette première réunion entre les deux parties va permettre d'étudier les différentes pièces fournies il y a quelques jours et de confronter les points de vue.
À l'issue, la commission pourrait vouloir reconvoquer les deux camps. Elle peut aussi mettre le dossier en délibéré et rendre sa décision plus tard, mais elle peut également statuer dès ce mercredi. « Compte tenu de l'ambiance actuelle, la plus grande prudence s'impose pour la commission, recommande un spécialiste de ce genre de dossiers. Après, le problème est simple, si ce qui est réclamé par Mbappé relève de son contrat de travail et qu'il y a eu une transgression du droit du travail alors, à défaut d'un accord, c'est le conseil de prud'hommes qui devra trancher le différend. » Comme ce sont des sommes à caractère de salaire, les intérêts courent à compter de la saisine prud'homale. Le taux actuel pour les créances des particuliers est de plus de 8 % annuel, ce qui représente un réel risque financier pour le PSG. Si Mbappé gagnait devant les prud'hommes, le club devrait en effet lui verser les arriérés plus 8 % de ce montant si la décision est rendue un an après la saisine. Et davantage donc si la décision intervenait plus longtemps après.
En attendant, si la commission juridique reconnaît les torts du club parisien et lui demande de payer Mbappé, elle peut, dans le cas où ce règlement ne serait pas effectué, « prendre toute mesure administrative qu'elle estime justifiée » et lui infliger une amende. Mais elle peut aussi, pour « tout défaut de paiement d'un club professionnel français de sommes dues de manière certaine (...) à un autre club français ou un joueur/entraîneur, prononcer à l'encontre du club concerné une interdiction de recruter tout nouveau joueur jusqu'à régularisation de la situation », est-il écrit dans l'article 409 des statuts et des règlements de la LFP. A. H.

 

[Tibbs]

à l’instant, coconuts a dit :

Ah oui effectivement c'est plus compliqué que je ne le pensais. Un accord oral est un accord valable. Maintenant si le clan Mbappé réfute l'accord orale, difficile de défendre qu'il a été pris. Et le cas 2 manque de clarté. On parle de baisse de salaire mais l'accord orale mentionnait un montant de la baisse. Et de où le clan Mbappé aurait accepté une baisse de son salaire si départ ? Ça semble difficile d'imaginer le clan Mbappé dire "ah oui, si je me barre cet été, j'accepte de renoncer à trois mois de salaires et à mes primes".

J’ai créé un sujet  Foot-Justice pour poursuivre :)

[West'ier]

 Financiarisation du foot : les sénateurs stupéfaits par le « train de vie » de la ligue de football professionnel

En marge d’un contrôle effectué jeudi matin, « sur pièces et sur place » au siège de la ligue de football professionnel (LFP), la commission d’enquête du Sénat sur la financiarisation du foot a livré un premier point d’étape sur ses travaux. Les élus s’étonnent notamment du décalage entre la situation financière des clubs et les importantes dépenses de fonctionnement engagées par la LFP.

 

De leur visite dans les locaux flambant neufs de la ligue de football professionnel, les sénateurs retiennent d’abord le luxueux « train de vie » de ses dirigeants, alors que le football français menace de s’enfoncer dans une crise financière inédite depuis la pandémie de Covid-19. La commission d’enquête sénatoriale sur la financiarisation du football s’est invitée au siège de la LFP et de sa filiale commerciale LFP Media ce jeudi, pour un contrôle « sur pièces et sur place », comme l’y autorise les pouvoirs d’investigation dont elle dispose dans le cadre de la mission de contrôle des parlementaires.

Initialement prévu avant la période estivale, ce contrôle a été décalé pour éviter d’interférer avec la réélection du président de la LFP, Vincent Labrune, le 10 septembre. La ligue a finalement été prévenue en début de semaine, « parce que nous souhaitions que les personnes que nous voulions entendre soient présentes », indique le rapporteur de la commission d’enquête, le sénateur LR Michel Savin, à l’occasion d’une conférence de presse donnée en milieu de journée. Les élus ont notamment interrogé les deux directeurs généraux et les directeurs financiers et administratifs des deux structures.

Ils ont pu obtenir l’intégralité des documents qu’ils réclamaient, et soulignent la volonté de coopération de la LFP. À ce stade, toutefois, la commission d’enquête n’a pas encore pu les analyser.

« Il y a un contraste entre le train de vie de la ligue et la situation financière des clubs »

Le Sénat a lancé au printemps une commission d’enquête sur l’irruption d’un fonds d’investissement, CVC Capital Partners, dans le capital de LFP Media, la société commerciale de la Ligue de football professionnel. L’accord prévoit la cession de 13,04 % des parts de la société commerciale détenue par la ligue en échange de 1,5 milliard d’euros, la LFP cherchant à se renflouer après le fiasco Mediapro en 2020.

Entre-temps, l’attribution des droits de diffusion de la ligue 1 au britannique DAZN et à beIN Sports, pour un montant global de 500 millions d’euros sur la période 2024-2029, bien loin des montants initialement envisagés, a suscité de vives critiques et de nombreuses interrogations de la part des élus. « Les chiffres de commercialisation des droits audiovisuels ces dernières semaines se rapprochent plus du championnat slovène que de la ligue anglaise », a notamment raillé Laurent Lafon, le président de la commission sénatoriale de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.

« Le montant des droits TV, très inférieurs à ce que connaissaient les clubs, les plonge dans des difficultés importantes. En moyenne, pour les clubs de ligue 1, c’est une baisse de 50 % de leurs revenus », pointe le sénateur. « Il y a un contraste entre le train de vie de la ligue et la situation financière des clubs. Cette situation est frappante », abonde Michel Savin, en évoquant notamment le salaire de Vincent Labrune.

Des rémunérations trop importantes

Le montant de la rémunération du président de la LFP a triplé depuis sa prise de fonction, passant de 400 000 euros à 1,2 million d’euros brut annuels, auxquels s’ajoute un bonus de 3 millions d’euros. Une partie de cette somme a été refacturée à la société commerciale de la Ligue de Football Professionnel. À peine réélu, Vincent Labrune s’est néanmoins engagé à baisser sa rémunération.

« Cette rémunération a été fixée à un moment ou la ligue prévoyait des recettes en forte évolution […] Il reste évident que la nouvelle conjoncture, qui n’est pas passagère, doit s’accompagner d’une prise de conscience de la part des dirigeants », estime Laurent Lafon qui appelle à « l’introduction d’une forme d’éthique ». « Il y a un décalage de plus en plus grand entre les dirigeants du football professionnel et ceux qui le font vivre tous les jours, les supporters. Pour nous, ce décalage n’est plus supportable ».

Des embauches pratiquement multipliées par deux

Autre point d’inquiétude pour les élus : l’augmentation importante de la masse salariale au cours des derniers mois. « De nombreux recrutements ont été réalisés en deux ans, entre 2022 et 2024, les effectifs de l’ensemble de la LFP et de LFP Media sont passés de 77 à 137 CDI. Dans le même temps, cette masse salariale a grimpé de 7 à 17,5 millions d’euros », explique Michel Savin. « C’est un contraste inquiétant entre l’augmentation des effectifs, l’augmentation de la masse salariale et, dans le même temps, la forte diminution des revenus liés à la vente des droits TV. »

Symbole de ce contraste pour les sénateurs, l’acquisition en 2023 d’un nouveau siège dans le très cossu 17e arrondissement de Paris, en face du Parc Monceau. « Se porter acquéreur d’un nouveau siège pour un montant de 131 millions d’euros dans un contexte de visibilité financière incertaine quant à l’évolution des droits TV, cet achat aussi important, qui pèse sur les frais de fonctionnement de la ligue, nous interroge », indique Michel Savin.

« On voulait voir comment les choses étaient organisées à l’intérieur. Le directeur général a beaucoup insisté sur la notion d’espace partagé entre la ligue et les clubs. Il s’agit non seulement des bureaux de la ligue et de sa filiale commerciale, mais il y a aussi tout un tas d’espaces réservés aux clubs. Nous avions besoin de voir, sur place, comment étaient utilisés ces mètres carrés dans ces beaux quartiers parisiens », explique Laurent Lafon.

« Ces locaux font peut-être partie de ce vent de folie qui s’est emparé des responsables de la ligue il y a deux ans. Ils se sont vus très beaux, très grands. […] Aujourd’hui on peut s’interroger sur leur bien-fondé », ajoute le président de la commission sénatoriale de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.

À ce stade, la commission d’enquête du Sénat a auditionné une quarantaine de personnes, mais la plupart des personnes interrogées ont réclamé le huis clos, « fait assez rare, et assez significatif de l’ambiance autour du football professionnel », relève les parlementaires Les conclusions de leurs travaux seront rendues d’ici la fin du mois d’octobre, mais déjà, ils appellent la ligue et ses dirigeants à changer de logiciel pour éviter « un naufrage ».

« La ligue doit rapidement engager des réformes de fond sur sa gouvernance, son fonctionnement, sur sa transparence, sur son train de vie et sur les évolutions à mettre en place », martèle Michel Savin. « Il y a urgence à ce que le football français arrête de vivre au-dessus de ses moyens et retrouve une gouvernance professionnelle ! »

[Clorith]

Je ne comprends pas pourquoi ils n'ont pas fait ça en été, avant l'élection. ça aurait peut-être mis davantage en difficulté Labrune et évité sa réélection. Même si ça pouvait être considéré comme de l'ingérence. 
Maintenant, il est trop tard, sauf à y aller au bulldozer et taper dans les tas. Mais les dégâts risquent alors d'être terribles.
 

[FreeBird49]

Cette ligue court à sa perte. Les votants viennent d'échanger leur scie contre une tronçonneuse pour couper la branche sur laquelle ils sont assis.

[DamieN62]

 

[y0ru]

Des sénateurs qui sont étonnés du train de vie des dirigeants de la LFP, ça veut tout dire.

Dans toutes entreprises il y aurait eu du ménage, là leur président est réélu tranquillement... 

L'acquisition d'un superbe bâtiment, le doublement des salariés(de 77 à 137 CDI !), l'augmentation conséquente du salaire de Labrune... J'espère qu'il devra rendre des comptes !! 

[Clorith]

il y a 9 minutes, y0ru a dit :

Des sénateurs qui sont étonnés du train de vie des dirigeants de la LFP, ça veut tout dire.

Dans toutes entreprises il y aurait eu du ménage, là leur président est réélu tranquillement... 

L'acquisition d'un superbe bâtiment, le doublement des salariés(de 77 à 137 CDI !), l'augmentation conséquente du salaire de Labrune... J'espère qu'il devra rendre des comptes !! 

Oui, et la masse salariale est passée de 7 à 17,5 M€. 

Modifié le 13 septembre 2024 par Clorith

[West'ier]

https://rmcsport.bfmtv.com/football/ligue-1/elections-a-la-lfp-vincent-labrune-est-et-etait-le-meilleur-candidat-pour-poursuivre-estime-le-president-de-lille-olivier-letang_AV-202409120640.html

[david79]

Il y a 2 heures, West'ier a dit :

https://rmcsport.bfmtv.com/football/ligue-1/elections-a-la-lfp-vincent-labrune-est-et-etait-le-meilleur-candidat-pour-poursuivre-estime-le-president-de-lille-olivier-letang_AV-202409120640.html

J'aime bien le passage : "je ne suis pas là pour juger Labrune parce que je ne suis pas dedans mais il était le meilleur". 

[Hypofrites]

Article particulièrement intéressant !! Si le coût total est franchement à relativiser, c'est surtout le contenu qui est à remettre en cause. 

DAZN, BeIN Sports… Est-ce vraiment si cher de s'abonner pour voir tout le championnat de France de foot ? https://www.francetvinfo.fr/sports/foot/ligue-1/infographies-dazn-bein-sports-est-ce-vraiment-si-cher-de-s-abonner-pour-voir-tout-le-championnat-de-france-de-foot_6771982.html#xtor=CS2-765-[autres]-

[RCL14920]

Après, des politicards qui s'offusquent du train de vie des autres, c'est l’hôpital qui se moque de la charité.

[jojo62]

il y a 11 minutes, RCL14920 a dit :

Après, des politicards qui s'offusquent du train de vie des autres, c'est l’hôpital qui se moque de la charité.

Justement, si eux-mêmes s'étonnent, ça montre le degré de gravité !

[coconuts]

Il y a 8 heures, RCL14920 a dit :

Après, des politicards qui s'offusquent du train de vie des autres, c'est l’hôpital qui se moque de la charité.

Un sénateur gagne moins de 5300 net par mois, Labrune gagne 100 000 par mois. Donc oui tu prends ton salaire, tu le multiplies par 20. Il y a des chances que si tu multiplies ton salaire par 20, tu finisses par penser que celui qui gagne 20 fois ton salaire soit trop payé.

Moi personnellement, entre 5200 net et 100 000 euros, je choisis d'être payé 100 000 euros, si j'ai le choix.

Après, si tu penses que gagner 5000 euros par mois ou 100 000 euros par mois c'est pareil, je te file mon RIB et le jour où tu gagnes 100 000 euros, tu me donnes 95 000 euros. Après tout, 5000 ou 100 000 c'est pareil, nan?😁

Modifié le 14 septembre 2024 par coconuts

[MisterFraiZ]

La coupe des vainqueurs de coupe

[coconuts]

Il y a 4 heures, pouipouic a dit :

J'ai rien compris (comme d'hab) c'est quoi CVC ?

J'ai hésité à répondre puis je me suis dit : C'est une question sérieuse ou c'est de l'humour ?😅 mais j'ai toujours pas compris où était la blague?🤔

[y0ru]

RCL ça veut dire quoi ? Les autres chuuuut 😇

[Clorith]

Rugby Club de la Licorne (Saverne). 

[Sloy]

Google est ton ami

[Sloy]

@Clorith : je ne mets pas de smiley mais c'est du 2nd degré.

Merci d'avance;

[Clorith]

Il y a 1 heure, Sloy a dit :

@Clorith : je ne mets pas de smiley mais c'est du 2nd degré.

Merci d'avance;

J'avais compris...

 

pour une fois ! 🤣🤣🤣

[RCL14920]

Il y a 8 heures, Sloy a dit :

Google est ton ami

Et c'est pour ça que Laburne brasse, surtout, de l'air.

[y0ru]

il y a 12 minutes, RCL14920 a dit :

Et c'est pour ça que Laburne brasse, surtout, de l'air.

Bien cher ce ventilo

[Hypofrites]

Il y a 1 heure, pouipouic a dit :

Il n'y a pas de blague, je me demande ce que c'est car tout le monde critique ce truc et notre ami Joseph dit que c'est quelque chose de positif, donc d'un truc dont je n'en avais rien a foutre je me suis dit c'est peut être un sujet interessant.

Vous foutez de sa poire mais je vais admettre que je ne sais pas non plus ce que veut dire cet acronyme. Autant j'ai compris le principe, autant l'acronyme m'a complètement échappé. 

[eagle]

il y a 30 minutes, Hypofrites a dit :

Vous foutez de sa poire mais je vais admettre que je ne sais pas non plus ce que veut dire cet acronyme. Autant j'ai compris le principe, autant l'acronyme m'a complètement échappé. 

rcl ou cvc ? chien vs chat.

Blague à part : CVC Capital Partners c'est le nom du fond d'investissement (basé au luxembourg je l'apprend, ou je ne m'en rappelais plus).